En Belgique, il existe quelques règles qui visent à protéger les biens, les personnes et la propriété intellectuelle contre tous actes de malveillance ou de piraterie.

L'utilisation, la copie, la traduction, l'adaptation, la modification, la diffusion de tout ou partie de ce site, sous quelque forme que ce soit est prohibée, sauf accord préalable du responsable du site du groupe Milouchouchou ASBL.

Toute infraction à de tels droits intellectuels peut donner lieu à des poursuites civiles et pénales. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Malgré le plus grand soin apporté à la création et à la mise à jour du site, le groupe Milouchouchou ASBL ne peut toutefois pas garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve et décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation.

L'ensemble des éléments, données, bases de données, graphiques, dessins, modèles développés sur le site du groupe Milouchouchou ASBL, l'ensemble des textes originaux et des prestations et créations mixtes multimédia sont protégés par les dispositions légales belges et internationales relatives à la propriété industrielle (lois et règlements relatifs aux dépôts des marques et modèles), à la propriété intellectuelle (en particulier la loi belge du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins) et par la législation sur la protection des programmes informatiques (en particulier la loi du 30 juin 1994 transposant en droit belge la directive européenne du 14 mai 1991 concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur) ...

Le responsable du groupe Milouchouchou ASBL se réserve le droit de prendre toute les mesures qu'il juge adéquates afin d'empêcher ou de mettre un terme à l'atteinte à ses droits d'auteurs, sans qu'aucune responsabilité ne puisse lui être imputée en raison de ces mesures.

Ce site Web est uniquement destiné à être utilisé à des fins personnelles, non-commerciales et non politiques.

Soyez respectueux des opinions des autres visiteurs, et pas de discrimination fondée sur la nationalité, la sexualité, le sexe, la religion ou la race. Ne pas dégrader ou enflammer les autres visiteurs. Si vous avez un problème avec les actions d'autres visiteurs, veuillez contacter l'administrateur du site.

Ce site web contient des liens vers des sites web gérés par des tiers. Ces liens ne sont proposés que pour votre commodité. Le groupe Milouchouchou ASBL n'exerce aucun contrôle sur les sites web précités et n'assume aucune responsabilité relativement à leur contenu ou leur fonctionnement. L'insertion de liens vers ces sites Web ne signifie pas que le groupe Milouchouchou ASBL approuve les éléments contenus par ces sites et n'implique aucune association entre le groupe Milouchouchou ASBL et les exploitants de ces sites. Le groupe Milouchouchou ASBL ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu et de l’existence de ces autres sites.

Les annonces gratuites proposée sur le site du groupe Milouchouchou ASBL le sont à l'entière responsabilité des propriétaires de ces annonces. Le contenu de tous les articles, commentaires et autres messages laissés sur le site par l'intermédiaire des systèmes prévus à cet effet sont aussi postés à l'entière responsabilité des personnes rédigeant ces messages. Le groupe Milouchouchou ASBL exerce une modération sur ces différents messages et annonces afin d'éviter tout abus ou toute atteinte à la pudeur. Toute annonce non conforme, tout message non conforme se verront effacés et en cas de récidive, plainte sera déposée auprès des autorités judiciaires.

Toutes les personnes utilisant ces systèmes offerts gratuitement sur le site sont censées avoir pris connaissance du présent règlement et en aucune manière, la responsabilité du groupe Milouchouchou ASBL ne pourra être engagée ni en aucun cas être tenu pour responsable du contenu de ces messages.

Tout différend relatif au site du groupe Milouchouchou ASBL sera exclusivement régi par le droit belge. Les cours et tribunaux de Hasselt seront seuls compétents en cas de différend.

Ce site Web:

• utilise des cookies temporaires qui sont supprimés lorsque vous fermez la fenêtre du navigateur, comme un identifiant de session utilisateur
• utilise des cookies pour la fonction « Se souvenir de moi »
• utilise des cookies pour détecter si Javascript est activé
• utilise des cookies pour détecter votre fuseau horaire
• utilise des cookies (oui / non) pour se souvenir quelles sont les options qui ont été désactivées / fermées
• enregistre des informations de base concernant votre ordinateur, y compris votre adresse IP, nom du navigateur web, et du système d'exploitation
• stocke d'autres informations que vous avez explicitement entrées, comme les informations de votre compte, ou vos messages sur le site

Dans aucun cas vos coordonnées personnelles ne seront vendues ou cédées à des tiers.

Si vous êtes connecté, votre profil de membre se mettra à jour et l'heure de votre dernière visite sera affichée publiquement (qui sera également stockée dans un cookie), et vous montrera en ligne (sauf si vous vous connectez comme invisible, pour autant que cette fonction soit activée).

Nous pouvons occasionnellement envoyer des courriels en vrac au sujet du site Milouchouchou. Nous ne permettons pas à d'autres d'en envoyer en masse, ce que nous pourrions considérer comme du spam.

Nous ne partagerons pas les détails privés autres que ceux qui peuvent être vu dans votre profil et offres publiques, sauf obligation légale de le faire.

L'administrateur se réserve le droit de lire n'importe quels sujets ou messages personnels placés sur ce site.

Toute forme de conversation faite au travers de ce site doit être considérée comme visible par l'administrateur.

Tous les messages, privés ou non, supprimés ou non, sont stockés sur le serveur et peuvent être réexaminés si nous pensons que nous avons des raisons d'enquêter sur ce contenu.

Si vous voulez garder quelque chose de privé, n'utilisez pas nos services pour le transmettre.

Les situations impliquant des enquêtes sont gardées à notre discrétion, par exemple, pour enquêter sur des incidents spécifiques de nos services étant utilisés pour le racisme ou le harcèlement.